Le Village du lac
Présentation de la marque Le Village du lac
Déposée le 21 août 2012 par la Société Anonyme (SA) SOGEFI GROUPE CASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Village du lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Village du lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Village du lac est expirée depuis le 21 août 2022.
SOGEFI GROUPE CASSOUS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 11 février 2015 - Changement de dénomination n°642650 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770777 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14